MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

EDITEUR DU SITE

SARL ABTM
ZA Actipôle
72 allée du Sautaret
38113 Veurey-Voroize
France
Tél. : + 33 (0)4 76 56 05 76
https://abtm.fr
E-mail : abtm@abtm.fr
RCS de Grenoble 453278046
Numéro SIRET :  45327804600025
N° déclaration CNIL: 2040372

CREATEUR DU SITE

MYFPROD
Agence de communication à Grenoble et dans la région Rhône-Alpes.
Création de site internet, infographies, et vidéos.
Tél. : + 33 (0)6 34 24 47 20
http://www.myfprod.fr

E-mail : contact@myfprod.fr

RESPONSABLE ÉDITORIAL

MR AULAGNON JEAN-PHILIPPE
SARL ABTM
ZA Actipôle
72 allée du Sautaret
38113 Veurey-Voroize
France
Tél. : + 33 (0)4 76 56 05 76
https://abtm.fr
E-mail : abtm@abtm.fr

HEBERGEUR

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél. : + 33 (0)9 72 10 10 07

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.abtm.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société SARL ABTM.
La société SARL ABTM ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à abtm@abtm.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société SARL ABTM ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SARL ABTM. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : abtm@abtm.fr
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CONFIDENTIALITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SARL ABTM à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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