ConformĂ©ment aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique, nous vous informons que :

EDITEUR DU SITE

SARL ABTM
ZA ActipĂŽle
72 allée du Sautaret
38113 Veurey-Voroize
France
TĂ©l. : + 33 (0)4 76 56 05 76
https://abtm.fr
E-mail : [email protected]
RCS de Grenoble 453278046
Numéro SIRET :  45327804600025
N° déclaration CNIL: 2040372

CREATEUR DU SITE

MYFPROD
Agence de communication à Grenoble et dans la région RhÎne-Alpes.
Création de site internet, infographies, et vidéos.
TĂ©l. : + 33 (0)6 34 24 47 20
http://www.myfprod.fr
‹E-mail : [email protected]

RESPONSABLE ÉDITORIAL

MR AULAGNON JEAN-PHILIPPE
SARL ABTM
ZA ActipĂŽle
72 allée du Sautaret
38113 Veurey-Voroize
France
TĂ©l. : + 33 (0)4 76 56 05 76
https://abtm.fr
E-mail : [email protected]

HEBERGEUR

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
TĂ©l. : + 33 (0)9 72 10 10 07

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.abtm.fr est exploitĂ© dans le respect de la lĂ©gislation française. L’utilisation de ce site est rĂ©gie par les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptĂ©es. Celles-ci pourront ĂȘtres modifiĂ©es Ă  tout moment et sans prĂ©avis par la sociĂ©tĂ© SARL ABTM.
La sociĂ©tĂ© SARL ABTM ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable en aucune maniĂšre d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi prĂ©cises que possibles et le site est pĂ©riodiquement remis Ă  jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait ĂȘtre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email Ă  [email protected] en dĂ©crivant le problĂšme de la maniĂšre la plus prĂ©cise possible (page posant problĂšme, action dĂ©clenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisĂ©, 
).
Tout contenu tĂ©lĂ©chargĂ© se fait aux risques et pĂ©rils de l’utilisateur et sous sa seule responsabilitĂ©. En consĂ©quence, la sociĂ©tĂ© SARL ABTM ne saurait ĂȘtre tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de donnĂ©es consĂ©cutives au tĂ©lĂ©chargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du prĂ©sent site internet en direction d’autres ressources prĂ©sentes sur le rĂ©seau Internet ne sauraient engager la responsabilitĂ© de la sociĂ©tĂ© SARL ABTM.

LITIGES

Les prĂ©sentes conditions sont rĂ©gies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naĂźtre de l’interprĂ©tation ou de l’exĂ©cution de celles-ci seront de la compĂ©tence exclusive des tribunaux dont dĂ©pend le siĂšge social de la sociĂ©tĂ© SARL ABTM. La langue de rĂ©fĂ©rence, pour le rĂšglement de contentieux Ă©ventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

ConformĂ©ment Ă  la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiĂ©e par la loi 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004 relative Ă  la protection des personnes physiques Ă  l’égard des traitements de donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel) relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, le site a fait l’objet d’une dĂ©claration auprĂšs de la Commission nationale de l’informatique et des libertĂ©s (www.cnil.fr).

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accĂšs, de rectification, de modification et de suppression concernant les donnĂ©es qui les concernent personnellement. Ce droit peut ĂȘtre exercĂ© par voie Ă©lectronique Ă  l’adresse email suivante : [email protected]
Les informations personnelles collectĂ©es ne sont en aucun cas confiĂ©es Ă  des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exĂ©cution de la prestation commandĂ©e par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du prĂ©sent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidĂ©os, animations, sons, logos, gifs et icĂŽnes ainsi que leur mise en forme sont la propriĂ©tĂ© exclusive de la sociĂ©tĂ© SARL ABTM Ă  l’exception des marques, logos ou contenus appartenant Ă  d’autres sociĂ©tĂ©s partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mĂȘme partielle, de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments est strictement interdite sans l’accord exprĂšs par Ă©crit de la sociĂ©tĂ© SARL ABTM. Cette reprĂ©sentation ou reproduction, par quelque procĂ©dĂ© que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilitĂ© civile et pĂ©nale du contrefacteur. En outre, les propriĂ©taires des Contenus copiĂ©s pourraient intenter une action en justice Ă  votre encontre.
la sociĂ©tĂ© SARL ABTM est identiquement propriĂ©taire des « droits des producteurs de bases de donnĂ©es » visĂ©s au Livre III, Titre IV, du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de donnĂ©es.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible Ă  l’URL suivante : www.abtm.fr, Ă  condition qu’une demande prĂ©alable est effectuĂ©e par mail Ă  la sociĂ©tĂ© SARL ABTM.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le prĂ©sent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockĂ©s sur votre disque dur afin d’enregistrer des donnĂ©es techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent ĂȘtre fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.